Révision du SCoT

Contexte de la révision du SCoT

Compte tenu de l'évolution du périmètre du SCoT au 1er janvier 2017, il a été fait le choix d'engager la révision du SCoT du Doubs central lors du comité syndical du 6 avril 2017. En effet, le périmètre du SCoT s'est agrandi de 41 communes dites "en zone blanche" car non couverte par un SCoT approuvé. Il s'agit du secteur ouest de l'actuelle CC Doubs Baumois, des communes du secteur de Belleherbe formant avec celles du vallon de Sancey la CC du Pays de Sancey Belleherbe, et de la commune de Désandans ayant rejoint la nouvelle CC des 2 Vallées Vertes. Dès lors, le choix de la mise en révision du SCoT s'est imposé afin de couvrir l'intégralité du nouveau périmètre du PETR, composé de 139 communes.

Par ailleurs, la révision du SCoT permettra en outre de répondre aux nouvelles attentes nationales ou régionales, visant notamment à être compatible avec les nouvelles orientations définies dans le Schéma Régional d'Aménagement, de Développement Durable et d'Egalité des Territoires (SRADDET). Il conviendra également d'intégrer les nouvelles dispositions de la charte du Parc Naturel Régional du Doubs Horloger, puisque 10 communes du PETR en font partie.

Les travaux de révision du SCoT ont débuté en septembre 2019 et devraient aboutir en fin d'année 2023.

Le Diagnostic

Suite à la sélection des nouveaux prestataires en charge de la révision du SCoT, les premières études de diagnostic ont débuté en septembre 2019. Plusieurs temps d'échanges avec les élus et les partenaires techniques ont permis de cerner les constats et enjeux pour le territoire. Nous avons pu pour cela nous appuyer sur le diagnostic du SCoT en vigueur, intégrer de nouvelles données disponibles sur le nouveau périmètre du SCoT,et bénéficier de l'expertise de l'ensemble des forces vives du territoire. Le diagnostic a été finalisé et présenté aux élus en fin d'année 2020. Ce dernier pourra être complété et amendé jusqu'à l'arrêt du SCoT.

Il vous est dores et déjà possible de télécharger ci-dessous les différentes pièces du diagnostic par grandes thématiques:

Il vous est également possible de télécharger ci-dessous une synthèse des constats et enjeux soulevés lors de cette phase de diagnostic: