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Les comptes-rendus

2020

  • comité syndical du 23 janvier 2020

 

2019

  • comité syndical du 11 février 2019
  • comité syndical du 11 mars 2019
  • comité syndical du 19 juin 2019
  • comité syndical du 17 septembre 2019
  • comité syndical du 12 décembre 2019

 

2018

  • comité syndical du 27 février 2018
  • comité syndical du 20 mars 2018
  • comité syndical du 4 juillet 2018
  • comité syndical du 26 septembre 2018
  • comité syndical du 27 novembre 2018

 

2017

  • comité syndical du 4 décembre 2017
  • comité syndical du 14 septembre 2017
  • comité syndical du 13 juin 2017
  • comité syndical du 12 avril 2017
  • comité syndical du 6 avril 2017

 

 

Les comptes rendus des comités syndicaux du syndicat mixte pour le SCoT du Doubs central et du PETR avant fusion sont disponibles sur demande auprés des services.


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