• Accueil
  • Le PETR
    • Pôle d'Equilibre Territorial et Rural
      • Projet de territoire 2015-2020
      • Contractualisation
    • Fonctionnement
      • Les élus
      • Les organes consultatifs
      • L'équipe technique
      • Les comptes-rendus
  • Aménagement
    • Qu'est-ce qu'un SCoT?
    • Le contenu du SCoT Doubs central
    • Le SCoT approuvé- en vigueur depuis 2016
    • Révision du SCoT en cours
  • LEADER
    • Qu'est-ce que LEADER?
      • Le FEADER
    • LEADER 2023-2027 en Doubs central
    • LEADER 2014-2022 en Doubs central
      • Portrait de réalisations
    • Vous êtes porteur de projet?
      • Boîte à outils
      • Pour aller plus loin
    • Contacts
  • Mobilité
    • TADOU : présentation du service
    • TADOU : Réservation en ligne
    • Comité des partenaires
  • Services au public
    • Contrat Local de Santé
      • Etude RADON
  • Filières locales
    • Filière Forêt-bois
    • Programme d'accompagnement des communes à la gestion forestière
    • Stratégie de commercialisation des bois - Retour en images
    • Elaboration du budget de la foret communale - Retour en images
    • Circuits alimentaires de proximité
    • Festival Alimenterre sur le Doubs central 2020
    • Le Doubs central fête le Printemps du bois 
    • Les publications Forêt-Bois
  • Transition
    • CEE Classiques
    • Plan Climat Énergie Territorial 2016
    • Documents à télécharger
    • Partenaires financiers du PCET
    • Permanences Maison de l'Habitat du Doubs
  • Contact

Les comptes-rendus

2023

  • Comité syndical du 30 janvier 2023 (en cours de validation)
  • Comité syndical du 27 février 2023 (en cours de validation)

2022

  • Comité syndical du 28 février 2022
  • Comité syndical du 14 mars 2022 
  • Comité syndical du 16 mai 2022 
  • Comité syndical du 11 juillet 2022
  • Comité syndical du 5 décembre 2022

2021

  • Comité syndical du 21 janvier 2021
  • Comité syndical du 1er mars 2021
  • Comité syndical du 21 juin 2021
  • Comité syndical du 19 octobre 2021
  • Comité syndical du 13 décembre 2021

2020

  • comité syndical du 23 janvier 2020
  • comité syndical du 30 juillet 2020
  • comité syndical du 22 septembre 2020
  • comité syndical du 15 décembre 2020

2019

  • comité syndical du 11 février 2019
  • comité syndical du 11 mars 2019
  • comité syndical du 19 juin 2019
  • comité syndical du 17 septembre 2019
  • comité syndical du 12 décembre 2019

2018

  • comité syndical du 27 février 2018
  • comité syndical du 20 mars 2018
  • comité syndical du 4 juillet 2018
  • comité syndical du 26 septembre 2018
  • comité syndical du 27 novembre 2018

2017

  • comité syndical du 4 décembre 2017
  • comité syndical du 14 septembre 2017
  • comité syndical du 13 juin 2017
  • comité syndical du 12 avril 2017
  • comité syndical du 6 avril 2017

 

Les comptes rendus des comités syndicaux du syndicat mixte pour le SCoT du Doubs central et du PETR avant fusion sont disponibles sur demande auprés des services.


  • Doubs central ©
  •  - Mentions légales
  •  - Plan du site
  •  - Accessibilité
  •  - Contact
  •  - Crédits