• Accueil
• Le PETR
  • Pôle d'Equilibre Territorial et Rural
    • Projet de territoire
    • Contractualisation
  • Fonctionnement
    • Les élus
    • Les organes consultatifs
    • L'équipe technique
    • Les comptes-rendus
• Aménagement
  • Qu'est-ce qu'un SCoT?
  • Le contenu du SCoT Doubs central
  • Revitalisation des bourgs-centres
  • Enquête publique du SCoT
  • Le SCoT approuvé
• LEADER
  • Qu'est-ce que LEADER?
    • Le FEADER
    • LEADER, soutien aux projets ruraux
  • LEADER en Doubs Central
  • Vous êtes porteur de projet?
    • LEADER en quelques mots
    • Boîte à outils
    • Pour aller plus loin
  • Portrait de réalisations
  • Contacts
• Mobilité
  • TADOU : présentation du service
  • TADOU : Réservation en ligne
  • L'autopartage CITIZ
  • Plateforme Mobigo
  • Défi Covoiturage
• Services au public
  • Schéma de services
  • Contrat Local de Santé
    • Etude RADON
• Économie
  • Circuits alimentaires de proximité
  • Filière forêt-bois
• Énergie Climat
  • Plan Climat Énergie Territorial
  • Nos Actions
    • CEE/TEPCV
    • TEPCV
    • CEE Classiques
    • Éclairage Public
  • Partenaires financiers du PCET
  • Documents à télécharger
• Contact
• Fête de la Mobilité

Les comptes-rendus

2019

• comité syndical du 11 février 2019
• comité syndical du 11 mars 2019
• comité syndical du 19 juin 2019
• comité syndical du 17 septembre 2019

 

2018

• comité syndical du 27 février 2018
• comité syndical du 20 mars 2018
• comité syndical du 4 juillet 2018
• comité syndical du 26 septembre 2018
• comité syndical du 27 novembre 2018

 

2017

• comité syndical du 4 décembre 2017
• comité syndical du 14 septembre 2017
• comité syndical du 13 juin 2017
• comité syndical du 12 avril 2017
• comité syndical du 6 avril 2017

 

 

Les comptes rendus des comités syndicaux du syndicat mixte pour le SCoT du Doubs central et du PETR avant fusion sont disponibles sur demande auprés des services.

• Doubs central ©
•  - Mentions légales
•  - Plan du site
•  - Accessibilité
•  - Contact
•  - Crédits