• Accueil
  • Le PETR
    • Pôle d'Equilibre Territorial et Rural
      • Projet de territoire
      • Contractualisation
    • Fonctionnement
      • Les élus
      • Les organes consultatifs
      • L'équipe technique
      • Les comptes-rendus
  • Aménagement
    • Qu'est-ce qu'un SCoT?
    • Le contenu du SCoT Doubs central
    • Le SCoT approuvé
    • Révision du SCoT
  • LEADER
    • Qu'est-ce que LEADER?
      • Le FEADER
      • LEADER, soutien aux projets ruraux
    • LEADER en Doubs Central
    • Vous êtes porteur de projet?
      • LEADER en quelques mots
      • Boîte à outils
      • Pour aller plus loin
    • Portrait de réalisations
    • Contacts
  • Mobilité
    • TADOU : présentation du service
    • TADOU : Réservation en ligne
    • Autopartage CITIZ
    • Plateforme Mobigo
  • Services au public
    • Schéma de services
    • Contrat Local de Santé
      • Etude RADON
  • Filières locales
    • Le Festival Alimenterre sur le Doubs central
    • Circuits alimentaires de proximité
    • Filière forêt-bois
    • COVID-19 et circuits courts
  • Énergie Climat
    • Plan Climat Énergie Territorial
    • Nos Actions
      • CEE Classiques
      • TEPCV
      • Éclairage Public
    • Partenaires financiers du PCET
    • Documents à télécharger
  • Contact

Les comptes-rendus

2020

  • comité syndical du 23 janvier 2020
  • comité syndical du 30 juillet 2020
  • comité syndical du 22 septembre 2020 (en attente d'approbation par les membres du comité syndical)

 

2019

  • comité syndical du 11 février 2019
  • comité syndical du 11 mars 2019
  • comité syndical du 19 juin 2019
  • comité syndical du 17 septembre 2019
  • comité syndical du 12 décembre 2019

 

2018

  • comité syndical du 27 février 2018
  • comité syndical du 20 mars 2018
  • comité syndical du 4 juillet 2018
  • comité syndical du 26 septembre 2018
  • comité syndical du 27 novembre 2018

 

2017

  • comité syndical du 4 décembre 2017
  • comité syndical du 14 septembre 2017
  • comité syndical du 13 juin 2017
  • comité syndical du 12 avril 2017
  • comité syndical du 6 avril 2017

 

 

Les comptes rendus des comités syndicaux du syndicat mixte pour le SCoT du Doubs central et du PETR avant fusion sont disponibles sur demande auprés des services.


  • Doubs central ©
  •  - Mentions légales
  •  - Plan du site
  •  - Accessibilité
  •  - Contact
  •  - Crédits