Les comptes-rendus
2022
- Comité syndical du 28 février 2022
- Comité syndical du 14 mars 2022 (compte-rendu en attente de validation)
- Comité syndical du 16 mai 2022 (compte-rendu en attente de validation)
- Comité syndical du 11 juillet 2022 (à venir)
2021
2020
2019
2018
2017
Les comptes rendus des comités syndicaux du syndicat mixte pour le SCoT du Doubs central et du PETR avant fusion sont disponibles sur demande auprés des services.