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Les comptes-rendus

2022

  • Comité syndical du 28 février 2022
  • Comité syndical du 14 mars 2022 (compte-rendu en attente de validation)
  • Comité syndical du 16 mai 2022 (compte-rendu en attente de validation)
  • Comité syndical du 11 juillet 2022 (à venir)

2021

  • Comité syndical du 21 janvier 2021
  • Comité syndical du 1er mars 2021
  • Comité syndical du 21 juin 2021
  • Comité syndical du 19 octobre 2021
  • Comité syndical du 13 décembre 2021

2020

  • comité syndical du 23 janvier 2020
  • comité syndical du 30 juillet 2020
  • comité syndical du 22 septembre 2020
  • comité syndical du 15 décembre 2020

2019

  • comité syndical du 11 février 2019
  • comité syndical du 11 mars 2019
  • comité syndical du 19 juin 2019
  • comité syndical du 17 septembre 2019
  • comité syndical du 12 décembre 2019

 

2018

  • comité syndical du 27 février 2018
  • comité syndical du 20 mars 2018
  • comité syndical du 4 juillet 2018
  • comité syndical du 26 septembre 2018
  • comité syndical du 27 novembre 2018

 

2017

  • comité syndical du 4 décembre 2017
  • comité syndical du 14 septembre 2017
  • comité syndical du 13 juin 2017
  • comité syndical du 12 avril 2017
  • comité syndical du 6 avril 2017

 

 

Les comptes rendus des comités syndicaux du syndicat mixte pour le SCoT du Doubs central et du PETR avant fusion sont disponibles sur demande auprés des services.


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