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Les décisions du bureau

Les décisions du bureau sont prises sous forme de délibération.

2025

• DB1-2-2025 demande de subvention 2025 auprès de l’ARS pour les actions récurrentes et les nouvelles actions
• DB1-3-2025 Avis à formuler pour demande de financement FEDER rural Rue Montravers SANCEY
• DB2-3-2025 Avis a formuler sur le projet de construction de parc photovoltaïque au sol sur la commune de Pays de Clerval
• DB1-4-2025 Avis à formuler pour demande de financement FEDER rural rénovation église SANCEY
• DB1-5-2025 Subvention ARS réalisation mémo services de santé et de solidarité
• D1-7-2025 Choix du prestataire ligne régulière
• D2-7-2025 Clôture de l'AMI forêts pédagogiques
• D3-7-2025 Avis à formuler pour demande de financement FEDER rural aménagement d'une liason cycles
• DB1-8-2025 Avis à formuler pour la programmation du projet de la commune de SANCEY – Aménagement urbain et paysager de la rue Joseph Montravers et réouverture d’une partie du ruisseau du Dard
• DB1-9-2025 Avis à formuler pour demande de financement FEDER rural, déploiement du jalonnement cyclable "points-noeuds", Département du Doubs
• DB2-9-2025 Avis à formuler pour demande de financement TEA : aménagement du secteur gare, Pays de Clerval
• DB3-9-2025 Avis à formuler pour demande de financement TEA : construction d'une salle multi-activités, commune d'Autechaux
• DB4-8-2025 Avis à formuler pour demande de financement TEA : construction d'un périscolaire à Pouligney-Lusans, communauté de communes Doubs baumois
• DB5-9-2025 Avis à formuler pour demande de financement TEA : aménagement place de l'Hôtel de la gare, commune de Baume les Dames
• DB6-9-2025 Avis à formuler pour demande de financement FEDER rural : aménagement d'une zone multimodale à proximité de la gare, commune de Baume les Dames
• DB7-9-2025 Avis à formuler sur la révision du PLU de la commune de Baume les Dames
• DB8-9-2025 Avis à formuler sur la révision du PLU de la commune d'Arcey

2024

• DB1-1-2024 _ Avis à formuler pour la programmation au contrat « Territoires en Action » du projet de création d’une maison médicale par la commune de Pays de Clerval
• DB1-2-2024_Avis à formuler pour une demande de financement FEDER rural : création d’une maison médicale par la commune de Pays de Clerval.
• DB1-3-2024_Avis sur le projet de construction de parc photovoltaïque au sol sur la commune de Verne.
• DB1-4-2024 Avis à formuler pour une demande de financement FEDER rural : projet de création d’un pôle ESS à Baume-les-Dames, porté par la Communauté de Communes du Doubs Baumois.
• DB1-6-2024 Avis du PETR sur le projet de modification du SRADDET arrêté de la Région Bourgogne-Franche-Comté
• DB1-7-2024 Avis du PETR sur le projet de centrale solaire des Centaurées sur la commune d'Accolans
• DB2-7-2024 Evolution de la gestion du dispositif des CEE
• DB1-10-2024 Validation du Contrat Local de Santé 2024-2029
• DB1-11-2024 Exonération au titre du Versement Mobilité (VM) au bénéfice de l’association « Agir pour la Santé à Domicile » (ASD)
• DB1-12-2024 Exonération au titre du Versement Mobilité (VM) au bénéfice de l’association d'Hygiène Sociale de Franche-Comté
• DB1-14-2024 Avis à formuler pour demande de financement FEDER rural : création d’une maison des sports à Baume les Dames
• DB2-14-2024 CEE : renouvellement des contrats
• DB3-14-2024 Dossiers de demande de subvention 2025 auprès de l’ARS pour les actions récurrentes en matière de santé
• DB4-14-2024 Demande d’exonération du versement mobilité avec effet rétroactif
  

   

2023

Les décisions du bureau des années précédentes sont disponibles sur demande auprés des services.

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