Liste des opérations éligibles aux CEE - Secteur Résidentiel

Retrouvez ci-après la liste des fiche d'opérations standardisées (MAJ au 08/09/2020) et relative au secteur résidentiel. Ces fiches sont destinées aux collectivités.

Vous pouvez télécharger soit l'ensemble des fiches d'opérations standardisées (FOS) en cliquant ici ou de manière individuelle via les liens ci-après. 

N'hésitez pas à vous rapprocher du PETR pour identifier et optimiser les opérations éligibles aux CEE en fonction de votre projet mais également si vous rencontrez des difficultés à télécharger les documents.

NB : Les FOS sont susceptibles d'évoluer et par conséquent la liste ci-dessous est donnée à titre indicative.

Fiches "Enveloppe" :

  • BAR-EN-101 : Isolation de combles ou de toitures 
  • BAR-EN-102 : Isolation des murs
  • BAR-EN-103 : Isolation d’un plancher 
  • BAR-EN-104 : Fenêtre ou porte-fenêtre complète avec vitrage isolant
  • BAR-EN-105 : Isolation des toitures-terrasses
  • BAR-EN-108 : Fermeture isolante
  • BAR-EN-110 : Fenêtre ou porte-fenêtre complète avec vitrage pariétodynamique

Fiches "Équipement" :

  • BAR-EQ-102 : Lave-linge ménager de classe A++ ou A+++
  • BAR-EQ-103 : Appareil de réfrigération ménager de classe A++ ou A+++
  • BAR-EQ-110 : Luminaire à modules LED avec dispositif de contrôle pour les parties communes
  • BAR-EQ-111 : Lampe de classe A++
  • BAR-EQ-115 : Dispositif d’affichage et d’interprétation des consommations d’énergie

Fiche "Service" :

  • BAR-SE-104 : Réglage des organes d’équilibrage d’une installation de chauffage à eau chaude
  • BAR-SE-105 : Contrat de Performance Energétique Services (CPE Services)
  • BAR-SE-106 : Service de suivi des consommations d'énergie

Fiches "Thermique" :

  • BAR-TH-101 : Chauffe-eau solaire individuel
  • BAR-TH-102 : Chauffe-eau solaire collectif
  • BAR-TH-104 : Pompe à chaleur de type air/eau ou eau/eau
  • BAR-TH-106 : Chaudière individuelle à haute performance énergétique
  • BAR-TH-107 : Chaudière collective haute performance énergétique
  • BAR-TH-107-SE : Chaudière collective haute performance énergétique avec contrat assurant la conduite de l’installation
  • BAR-TH-110 : Radiateur basse température pour un chauffage central
  • BAR-TH-111 : Régulation par sonde de température extérieure
  • BAR-TH-112 : Appareil indépendant de chauffage au bois (jusqu'au 30 septembre 2020)
  • BAR-TH-112 : Appareil indépendant de chauffage au bois (à compter du 1er octobre 2020)
  • BAR-TH-113 : Chaudière biomasse individuelle
  • BAR-TH-116 : Plancher chauffant hydraulique à basse température
  • BAR-TH-117 : Robinet thermostatique
  • BAR-TH-118 : Système de régulation par programmation d’intermittence
  • BAR-TH-121 : Système de comptage individuel d’énergie de chauffage
  • BAR-TH-122 : Récupérateur de chaleur à condensation
  • BAR-TH-123 : Optimiseur de relance en chauffage collectif
  • BAR-TH-125 : Système de ventilation double flux autoréglable ou modulé à haute performance (à compter du 01/04/2020)
  • BAR-TH-127 : Ventilation Mécanique Contrôlée simple flux hygroréglable (à compter du 01/04/2020)
  • BAR-TH-129 : Pompe à chaleur de type air/air
  • BAR-TH-130 : Surperformance énergétique pour un bâtiment neuf
  • BAR-TH-137 : Raccordement d’un bâtiment résidentiel à un réseau de chaleur (jusqu'au 30 septembre 2020)
  • BAR-TH-137 : Raccordement d’un bâtiment résidentiel à un réseau de chaleur (à compter du 1er octobre 2020)
  • BAR-TH-139 : Système de variation électronique de vitesse sur une pompe
  • BAR-TH-143 : Système solaire combiné
  • BAR-TH-145 : Rénovation globale d’un bâtiment résidentiel (à compter du 01/04/2020)
  • BAR-TH-148 : Chauffe eau thermodynamique à accumulation
  • BAR-TH-150 : Pompe à chaleur collective à absorption de type air/eau ou eau/eau
  • BAR-TH-155 : Ventilation hybride hygroréglable 
  • BAR-TH-158 : Émetteur électrique à régulation électronique à fonctions avancées (jusqu'au 30 septembre 2020)
  • BAR-TH-158 : Émetteur électrique à régulation électronique à fonctions avancées (à compter du 1er octobre 2020)
  • BAR-TH-159 : Pompe à chaleur hybride individuelle
  • BAR-TH-160 : Isolation d’un réseau hydraulique de chauffage ou d'eau chaude sanitaire
  • BAR-TH-161 : Isolation de points singuliers d’un réseau
  • BAR-TH-162 : Système énergétique comportant des capteurs solaires photovoltaïques et thermiques à circulation d’eau
  • BAR-TH-163 : Conduit d'évacuation des produits de combustion
  • BAR-TH-164 : Rénovation globale d'une maison individuelle
  • BAR-TH-165 : Chaudière biomasse collective