Liste des opérations éligibles aux CEE - Secteur Résidentiel

Retrouvez ci-après la liste des fiche d'opérations standardisées (MAJ arrêté 37 au 23/02/2022) et relative au secteur résidentiel. Ces fiches sont destinées aux collectivités.

Vous pouvez télécharger soit l'ensemble des fiches d'opérations standardisées (FOS) en cliquant ici ou de manière individuelle via les liens ci-après. 

N'hésitez pas à vous rapprocher du PETR pour identifier et optimiser les opérations éligibles aux CEE en fonction de votre projet mais également si vous rencontrez des difficultés à télécharger les documents.

NB : Les FOS sont susceptibles d'évoluer et par conséquent la liste ci-dessous est donnée à titre indicative.

Fiches "Enveloppe" :

  • BAR-EN-101 : Isolation de combles ou de toitures (jusqu'au 30/04/2022)
  • BAR-EN-101 : Isolation de combles ou de toitures (à partir du 01/05/2022)
  • BAR-EN-102 : Isolation des murs ( jusqu'au 30/04/2022)
  • BAR-EN-102 : Isolation des murs (à partir du 01/05/2022)
  • BAR-EN-103 : Isolation d’un plancher ( jusqu'au 30/04/2022)
  • BAR-EN-103 : Isolation d’un plancher ( à compter du 01/05/2022)
  • BAR-EN-104 : Fenêtre ou porte-fenêtre complète avec vitrage isolant
  • BAR-EN-105 : Isolation des toitures-terrasses ( jusqu'au 30/04/2022)
  • BAR-EN-105 : Isolation des toitures-terrasses ( à compter du 01/05/2022)
  • BAR-EN-106 : Isolation d'un plancher 
  • BAR-EN-108 : Fermeture isolante
  • BAR-EN-110 : Fenêtre ou porte-fenêtre complète avec vitrage pariétodynamique

Fiches "Équipement" :

  • BAR-EQ-102 : Lave-linge ménager de classe A++ ou A+++
  • BAR-EQ-103 : Appareil de réfrigération ménager de classe A++ ou A+++
  • BAR-EQ-110 : Luminaire à modules LED avec dispositif de contrôle pour les parties communes
  • BAR-EQ-111 : Lampe de classe A++ (jusqu'au 01/04/2022)
  • BAR-EQ-115 : Dispositif d’affichage et d’interprétation des consommations d’énergie

Fiche "Service" :

  • BAR-SE-104 : Réglage des organes d’équilibrage d’une installation de chauffage à eau chaude
  • BAR-SE-105 : Contrat de Performance Energétique Services (CPE Services)
  • BAR-SE-106 : Service de suivi des consommations d'énergie
  • BAR-SE-107 : Abaissement de la température de retour vers un réseau de chaleur

Fiches "Thermique" :

  • BAR-TH-101 : Chauffe-eau solaire individuel
  • BAR-TH-102 : Chauffe-eau solaire collectif
  • BAR-TH-104 : Pompe à chaleur de type air/eau ou eau/eau
  • BAR-TH-104 : Pompe à chaleur de type air/eau ou eau/eau
  • BAR-TH-104 : Pompe à chaleur de type air/eau ou eau/eau ( à compter du 01/04/2022)
  •  
  • BAR-TH-106 : Chaudière individuelle à haute performance énergétique
  • BAR-TH-107 : Chaudière collective haute performance énergétique
  • BAR-TH-107-SE : Chaudière collective haute performance énergétique avec contrat assurant la conduite de l’installation
  • BAR-TH-110 : Radiateur basse température pour un chauffage central
  • BAR-TH-111 : Régulation par sonde de température extérieure
  • BAR-TH-112 : Appareil indépendant de chauffage au bois
  • BAR-TH-113 : Chaudière biomasse individuelle
  • BAR-TH-113 : Chaudière biomasse individuelle ( à compter du 01/04/2022)
  • BAR-TH-116 : Plancher chauffant hydraulique à basse température
  • BAR-TH-117 : Robinet thermostatique
  • BAR-TH-118 : Système de régulation par programmation d’intermittence
  • BAR-TH-122 : Récupérateur de chaleur à condensation
  • BAR-TH-123 : Optimiseur de relance en chauffage collectif
  • BAR-TH-125 : Système de ventilation double flux autoréglable ou modulé à haute performance
  • BAR-TH-125 : Système de ventilation double flux autoréglable ou modulé à haute performance
  • BAR-TH-125 : Système de ventilation double flux autoréglable ou modulé à haute performance
  • BAR-TH-125 : Système de ventilation double flux autoréglable ou modulé à haute performance ( à compter du 01/04/2022)
  • BAR-TH-127 : Ventilation Mécanique Contrôlée simple flux hygroréglable
  • BAR-TH-127 : Ventilation Mécanique Contrôlée simple flux hygroréglable ( à patir du 01/04/2022)
  •  
  • BAR-TH-129 : Pompe à chaleur de type air/air ( à partir du 01/04/2022)
  • BAR-TH-130 : Surperformance énergétique pour un bâtiment neuf
  • BAR-TH-137 : Raccordement d’un bâtiment résidentiel à un réseau de chaleur 
  • BAR-TH-139 : Système de variation électronique de vitesse sur une pompe
  • BAR-TH-143 : Système solaire combiné
  • BAR-TH-145 : Rénovation globale d’un bâtiment résidentiel
  • BAR-TH-148 : Chauffe eau thermodynamique à accumulation
  • BAR-TH-150 : Pompe à chaleur collective à absorption de type air/eau ou eau/eau
  • BAR-TH-155 : Ventilation hybride hygroréglable 
  • BAR-TH-155 : Ventilation hybride hygroréglable 
  • BAR-TH-155 : Ventilation hybride hygroréglable ( à compter du 01/04/2022)
  • BAR-TH-158 : Émetteur électrique à régulation électronique à fonctions avancées
  • BAR-TH-159 : Pompe à chaleur hybride individuelleuffage ou d'eau chaude sanitaire
  • BAR-TH-159 : Pompe à chaleur hybride individuelleuffage ou d'eau chaude sanitaire ( à compter du 01/04/2022)
  • BAR-TH-160 : Isolation d'un réseau hydraulique de chauffage ou d'eau chaude sanitaire
  • BAR-TH-160 : Isolation d'un réseau hydraulique de chauffage ou d'eau chaude sanitaire ( à compter du 01/05/2022)
  • BAR-TH-161 : Isolation de points singuliers d’un réseau
  • BAR-TH-162 : Système énergétique comportant des capteurs solaires photovoltaïques et thermiques à circulation d’eau
  • BAR-TH-163 : Conduit d'évacuation des produits de combustion
  • BAR-TH-164 : Rénovation globale d'une maison individuelle
  • BAR-TH-165 : Chaudière biomasse collective
  • BAR-TH-166 : Pompe à chaleur collective de type air/eau ou eau/eau ( à compter du 31/07/2021)
  • BAR-TH-167 : Chauffe-bain individuel à haut rendement  ou à condensation (à compter du 31/07/2021)
  • BAR-TH-168 : Dispositif solaire thermmique (à compter du 29/12/2021)