Liste des opérations éligibles aux CEE - Secteur Tertiaire

Retrouvez ci-après la liste des fiche d'opérations standardisées (MAJ au 20/03/2019) et relative au secteur tertiaire. Ces fiches sont destinées aux collectivités.

Vous pouvez télécharger soit l'ensemble des fiches d'opérations standardisées (FOS) en cliquant ici ou de manière individuelle via les liens ci-après. 

N'hésitez pas à vous rapprocher du PETR pour identifier et optimiser les opérations éligibles aux CEE en fonction de votre projet mais également si vous rencontrez des difficultés à télécharger les documents.

NB : Les FOS sont susceptibles d'évoluer et par conséquent la liste ci-dessous est donnée à titre indicative.

Fiches "Enveloppe" :

Fiches "Équipement" :

  • BAT-EQ-117 : Installation frigorifique utilisant du CO2 subcritique ou transcritique
  • BAT-EQ-123 : Moto-variateur synchrone à aimants permanents ou à reluctance
  • BAT-EQ-124 : Fermeture des meubles frigorifiques de vente à température positive
  • BAT-EQ-125 : Fermeture des meubles frigorifiques de vente à température négative
  • BAT-EQ-127 : Luminaire d’éclairage général à modules LED
  • BAT-EQ-129 : Lanterneaux d’éclairage zénithal
  • BAT-EQ-130 : Système de condensation frigorifique à haute efficacité
  • BAT-EQ-131 : Conduits de lumière naturelle
  • BAT-EQ-133 : Systèmes hydro-économes

Fiche "Service" :

  • BAT-SE-103 : Réglage des organes d’équilibrage d’une installation de chauffage à eau chaude

Fiches "Thermique" :

  • BAT-TH-102 : Chaudière collective à haute performance énergétique (hors biomasse)
  • BAT-TH-103 : Plancher chauffant hydraulique à basse température
  • BAT-TH-104 : Robinet thermostatique (sur radiateur existant)
  • BAT-TH-105 : Radiateur basse température pour un chauffage central
  • BAT-TH-108 : Système de régulation par programmation d’intermittence
  • BAT-TH-109 : Optimiseur de relance en chauffage collectif
  • BAT-TH-110 : Récupérateur de chaleur à condensation
  • BAT-TH-111 : Chauffe-eau solaire collectif 
  • BAT-TH-112 : Système de variation électronique de vitesse sur un moteur asynchrone
  • BAT-TH-113 : Pompe à chaleur de type air/eau ou eau/eau
  • BAT-TH-116 : Système de gestion technique du bâtiment pour le chauffage et l’eau chaude sanitaire
  • BAT-TH-125 : Ventilation mécanique simple flux à débit d’air constant ou modulé
  • BAT-TH-126 : Système de ventilation double flux avec échangeur à débit d’air constant ou modulé
  • BAT-TH-127 : Raccordement d’un bâtiment tertiaire à un réseau de chaleur
  • BAT-TH-134 : Système de régulation sur un groupe de production de froid permettant d’avoir une haute pression flottante
  • BAT-TH-139 : Récupération de chaleur sur groupe de production de froid
  • BAT-TH-140 : Pompe à chaleur à absorption de type air/eau ou eau/eau
  • BAT-TH-141 : Pompe à chaleur à moteur gaz de type air/eau
  • BAT-TH-142 : Déstratificateur ou brasseur d’air
  • BAT-TH-143 : Ventilo-convecteurs haute performance
  • BAT-TH-145 : Système de régulation sur un groupe de production de froid permettant d’avoir une basse pression flottante
  • BAT-TH-146 : Isolation d’un réseau hydraulique de chauffage ou d'eau chaude sanitaire
  • BAT-TH-153 : Système de confinement des allées froides et allées chaudes dans un Data Center
  • BAT-TH-154 : Récupération instantanée de chaleur sur eaux grises
  • BAT-TH-155 : Isolation de points singuliers d’un réseau