Les organes consultatifs

La Conférence des Maires est organisée au moins une fois par an. Elle réunit les maires (ou leur représentant) des communes situées dans le périmètre du PETR du Doubs central. Elle est consultée pour l'élaboration, la modification et la révision du projet de territoire.

Conférence des Maires du 2 mai 2017 - Centre d'Affaires et de Rencontres de la Communauté de communes Doubs Baumois


Le Conseil de Développement territorial du Doubs central réunit les représentants des acteurs économiques, sociaux, culturels, éducatifs, scientifiques et associatifs du territoire. Il est consulté sur les principales orientations du PETR, lors de l'élaboration, la modification et la révision du projet de territoire, et peut donner son avis ou être consulté sur toute question d'intérêt territorial.

Instauré en 2015, il est désormais composé de 14 membres (dont vous trouverez la liste ici) et qui ont établi le réglement intérieur de l'instance (consultation du règlement intérieur).

Il  a rendu différents avis ciconstanciés que vous pouvez découvrir en cliquant sur les liens en bleu:

- 12 octobre 2015 : concernant la future organisation du territoire (en lien avec la Loi NOTRe)

- 4 décembre 2015 : concernant l'aménagement du barrage des Pipes à Baume les Dames

- 5 ocotbre 2016 : concernant le projet de SCoT du Doubs central (avis circonstancié dans le cadre de l'enquête publique)

Le rapport d'activité annuel du PETR reprend les avis rendus par le Conseil de développement.

Les membres sont également invités à participer aux commissions thématiques du PETR. 

Si vous êtes intéressé pour intégrer cette instance, contactez nous.