Les organes consultatifs

 

La conférence des maires 

La Conférence des Maires est organisée au moins une fois par an. Elle réunit les maires (ou leur représentant) des communes situées dans le périmètre du PETR du Doubs central. Elle est consultée pour l'élaboration, la modification et la révision du projet de territoire.

Conférence des Maires du 9 septembre 2019


Le Conseil de développement 

Le Conseil de développement du Doubs central est constitué de membres de la société civile, représentants des acteurs
économiques, sociaux, culturels, éducatifs et associatifs rassemblés par la même volonté de participer au développement du territoire.

Organe consultatif du PETR, le conseil de développement est régulièrement consulté au gré des décisions importantes à prendre pour le territoire. Aménagement du territoire, mobilité, projets structurants, il peut également s’autosaisir et donner un avis sur toute question d’intérêt territorial. Il est avant tout force de proposition pour faire remonter des initiatives, démarches ou actions qui pourraient être faites sur le Doubs central.

Instauré en 2015, il est désormais composé de 18 membres qui ont établi le réglement intérieur de l'instance (consultation du règlement intérieur):

  • BAUDIN Christine-Noëlle
  • BOUQUET Maryane
  • CONTOZ Virginie
  • DOUGOUD Rebecca
  • GUYON-VEUILLET Liliane
  • GUYOT Jean-Christian
  • HENRIOT Claude
  • HUMBERT Catherine
  • LAVILLE André
  • LENGLET Christèle
  • MARBOEUF Gilbert
  • MATHIEU François
  • PERROT Christian
  • PICASSE Jean-Dominique
  • SAGE Laurent
  • TATU-VERDOT Martine
  • VIGREUX  Bernard
  • WESTPALM VAN HOORN Reinier

Le Conseil de développement a rendu différents avis ciconstanciés que vous pouvez découvrir en cliquant sur les liens en bleu:

- 12 octobre 2015 : concernant la future organisation du territoire (en lien avec la Loi NOTRe)

- 4 décembre 2015 : concernant l'aménagement du barrage des Pipes à Baume les Dames

- 5 ocotbre 2016 : concernant le projet de SCoT du Doubs central (avis circonstancié dans le cadre de l'enquête publique)

Le rapport d'activité annuel du PETR reprend les avis rendus par le Conseil de développement.

Les membres sont également invités à participer aux commissions thématiques du PETR. 

 

Si vous êtes intéressé pour intégrer cette instance, contactez nous.