Le SCoT approuvé

Le SCoT approuvé

Le Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) du Doubs central a été approuvé définitivement à l'unanimité des membres présents lors du comité syndical du 12 décembre 2016. Cette approbation est la concrétisation de près de 36 mois de travaux menés conjointement par les élus du Doubs central, les partenaires institutionnels et les personnes ressources du territoire.

Le SCoT sera rendu exécutoire dans un délai de deux mois après sa transmission au Préfet du Doubs, intervenue le 20 décembre 2016, si celui-ci ne notifie aucune demande de modification.

Il vous est possible de télécharger les éléments du SCoT approuvé le 12 décembre 2016 ci-après.

  • Le rapport de Présentation du SCoT, composé des pièces suivantes:
  1. L' Etat Initial de l'Environnement
  2. Le diagnostic du territoire
  3. L'erratum au diagnostic portant sur l'intégration de la commune d'Arcey et la création de la commune nouvelle de Sancey
  4. Le rapport d'articulation avec les autres plans et programmes
  5. Le rapport de justification des choix
  6. L'évaluation environnementale et son annexe
  7. Le rapport portant sur les modalités de mise en oeuvre
  8. Le résumé du projet SCoT

En outre vous pouvez également télécharger la délibération d'approbation du SCoT.