Boîte à outils

Vous trouverez dans cette rubrique l'ensemble des documents utiles aux porteurs de projet LEADER.

Dossier de demande de subvention

- formulaire de demande d'aide 

- notice de demande d'aide

- annexe 1 - dépenses prévisionnelles

- annexe 2 - déclaration de minimis

- annexe 3 - recettes

- annexe 4 - taille de la structure

- formulaire de respect des règles de la commande publique

- annexe A de la notice marchés publics

Guide du porteur

ICI tout le parcours LEADER à suivre pas à pas.

Annexe 1 – Liste des communes éligibles

Annexe 2 – Dossier de présentation LEADER

Annexe 3 – Modèle de lettre de saisine

Annexe 4 – Formulaire de demande préalable

Annexe 5 – Kit de communication FEADER

Annexe 6 – Modèle de délibération

Annexe 7 – Modèle de déclaration de début d’exécution

Annexe 8 – Modèle de suivi de temps de travail

Annexe 9 – Eléments obligatoires pour devis conforme

Annexe 10 – Éléments obligatoires pour factures recevables

Annexe 11 – Mémento des engagements du porteur de projet

Annexe 12 – Pièces à conserver en cas de contrôle

Annexe 13 – Grille de sélection

Kit de communication

Vous trouverez dans cette rubrique les supports de communication à adapter selon la taille de votre projet. Cette mesure est obligatoire pour bénéficier des aides LEADER.

Les affiches sont à compléter avec l'objet de votre projet et le montant de subvention LEADER sollicité.

- plaquette de présentation

- affiche A3 portrait

- affiche A3 paysage